Le ministreDocumentation - Publications
Etudes, recherche, Statistiques de la DARES
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Enquête trimestrielle ACEMO- Enquête ACEMO sur la participation, l’intéressement, les PEE et l’actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés
- Enquête sur les Mouvements de Main-d’Oeuvre (EMMO)
- Enquête Acemo sur les petites entreprises
- Voir aussi DMMO
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Informations pratiques
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- Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
- Embauche des jeunes
- Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Chômage
- Reclassement des salariés
- Création d’entreprise
- Formation - Alternance
- Travail temporaire
- Travailleurs et personnes handicapées
- Relations professionnelles
- Médaille d’honneur du travail
- Pré-retraite et pré-retraite progressive
- Étrangers en France
- Associations
- Accord d’entreprise ou d’établissement
- Garde d’enfants
- Personnes agées
- Minima sociaux
- Domiciliation
- Santé - Sécurité
- Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Protection des majeurs
- Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
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Textes et circulaires réglementaires
Foire aux questions
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- Assistante maternelle
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
- Apprentissage [Cible : les employeurs]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d’emploi]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
- Congés payés
- Procédure de licenciement (pour motif personnel)
- Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
- Salariés du particulier employeur
- Particuliers employeurs
- Employés de maison
Arrêtés
- Arrêté du 31 décembre 2009, relatif au contingent annuel d’heures indemnisables au titre du chômage partiel
- Arrêtés du 21 et du 28 décembre relatifs au comité d’hygiène et de sécurité
- Arrêté du 7 décembre 2009 relatif à la classification, emballage et étiquetage des substances et des préparations dangereuses : un nouvel arrêté
- Arrêté du 15 décembre 2009 relatif au travail avec des matières dangereuses
- Arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles techniques des valeurs limites d’exposition professionnelle sur les lieux de travail et aux conditions d’accréditation des organismes chargés des contrôles
- Arrêtés du 30 novembre relatifs à l’indemnité de chômage partiel
- Arrêtés du 24 novembre 2009 relatifs à la prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants
- Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
- Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à la procédure d’attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
- Arrêté du 26 mai relatif au titre emploi-forain
- Arrêté du 10 février 2009 : calendrier d’actualisation de la demande d’emploi
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Santé
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Santé / sécurité au travail
INFORMATIONS PRATIQUES
